Marque enregistrée - Marque en vigueur

QUOIQU'ELLE EN SOIT
M. Le Gac Alain

Numéro de dépôt :
4195052
Date de dépôt :
07/07/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
07/07/2025
QUOIQU\'ELLE EN SOIT de Le Gac Alain

Présentation de la marque QUOIQU'ELLE EN SOIT

Déposée le 7 juillet 2015 par monsieur Le Gac Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « QUOIQU'ELLE EN SOIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-31 du 31 juillet 2015.

Le déposant est monsieur Le Gac Alain domicilié(e) 24 rue du Petit Village - 17400 - SAINT JULIEN DE L'ESCAP - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Le Gac Alain domicilié(e) 24 rue du Petit Village - 17400 - SAINT JULIEN DE L'ESCAP - France.

La marque QUOIQU'ELLE EN SOIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4195052.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUOIQU'ELLE EN SOIT arrivera à expiration en date du 7 juillet 2025.

Le Gac Alain a également déposé les autres marques suivantes : PANIER D'OEUFS ET PETITE COUVEE


M. Le Gac Alain - 24 rue du Petit Village - 17400 - SAINT JULIEN DE L'ESCAP - France


M. Le Gac Alain - 24 rue du Petit Village - 17400 - SAINT JULIEN DE L'ESCAP - France


Publication - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-31

Enregistrement sans modification - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44

Produits de l'imprimerie ; affiches ; albums ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; dessins ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Publication de livres ; prêt de livres ; services de photographie ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.